Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Syndicat Professionnel: "SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DU TUYAU D'ASSAINISSEMENT, DES PRODUITS DE VOIRIE ET AUTRES PRODUITS EN BETON" (S.N.I.T.A.)

Numéro de dépôt :
1138514
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1980 par Syndicat Professionnel: "SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DU TUYAU D'ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat Professionnel: "SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DU TUYAU D'ASSAINISSEMENT, DES PRODUITS DE VOIRIE ET AUTRES PRODUITS EN BETON" (S.N.I.T.A.), domicilié(e) 10, rue Washington, 75008 - PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138514.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 1990.

Syndicat Professionnel: "SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DU TUYAU D'ASSAINISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SNITA , SNITA


Syndicat Professionnel: "SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DU TUYAU D'ASSAINISSEMENT, DES PRODUITS DE VOIRIE ET AUTRES PRODUITS EN BETON" (S.N.I.T.A.) - 10, rue Washington, 75008 - PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Tuyaux en tous genres, notamment tuyaux métalliques, en grès, en céramique, en terre cuite, en béton armé ou non;en amiante-ciment;installations d'assainissement et de drainage;matériaux de construction, notamment matériaux préfabriqués en béton, en particulier pour la voirie;ciment, chaux, mortier, plâtre;produits pour la construction des routes;conseils, informations et renseignements d'affaires, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires et la défense de leurs droits et de leurs intérêts économiques, industriels et commerciaux et conseils relatifs aux équipements et travaux d'assainissement et de voirie et à la construction;essais de matériaux;services de laboratoires, en particulier de laboratoires d'essai et de contrôle des matériaux de construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.